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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS JEAN MOREAU
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XERA
Marque expirée - Marque en non vigueur

XERA
ETABLISSEMENTS JEAN MOREAU Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96609885
Date de dépôt :
16/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/01/2016

Présentation de la marque XERA

Déposée le 16 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS JEAN MOREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « XERA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS JEAN MOREAU domicilié(e) Rue Pasteur,59159 NOYELLES SUR ESCAUT (dossier no 2304413) - 59159 - France et immatriculée sous le numéro RCS 685 720 328 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HELENE PETIT Société d'Avocats domicilié(e) 94 avenue Kléber,75116 PARIS (dossier no 2304413) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque XERA est expirée depuis le 16 janvier 2016.

ETABLISSEMENTS JEAN MOREAU a également déposé les autres marques suivantes : MOREAU APS , SUPTRA , CETRA , MOREAU , (Marque figurative) , INDRA , MOREAU AGRI , EVOCLAME


ETABLISSEMENTS JEAN MOREAU Société Anonyme - Rue Pasteur,59159 NOYELLES SUR ESCAUT (dossier no 2304413) - 59159 - France - SIREN 685720328


CABINET HELENE PETIT Société d'Avocats - 94 avenue Kléber,75116 PARIS (dossier no 2304413) - 75116 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-29

Inscription le 18 juillet 1997 - Gage constitué n°240227 - Publication au BOPI 1997-07-18

Inscription le 5 mai 1998 - Changement de dénomination n°253979 - Publication au BOPI 1998-05-05

Renouvellement sans limitation le 4 janvier 2006 n°2304413 - Publication au BOPI 2006-01-04

Publication - Publication le 15 mars 1996 au BOPI 1996-11

Machine pour récolte de pommes de terre et légumes, tractée ou automotrices.Machine composée d'outils arracheurs, de systèmes de nettoyage et convoyage ainsi que de déchargement

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.